Dernière mise à jour : 28 août 2026

Conditions d’utilisation

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1. Objet du site

Le site présente les services de BTOS, notamment le conseil en opérations, le COO fractionné, l’automatisation des processus et le Revenue Operations. Les informations publiées sont destinées à présenter nos activités et ne constituent pas, à elles seules, une offre contractuelle ferme.

2. Informations et absence de garantie

BTOS s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, les contenus peuvent évoluer, contenir des erreurs ou ne pas convenir à une situation particulière. Les résultats mentionnés sur le site dépendent notamment du contexte, des ressources et de la mise en œuvre de chaque client et ne constituent pas une garantie de résultat.

3. Prise de contact et consultation

Une demande envoyée via le site ou par e-mail ne crée pas automatiquement une relation contractuelle. Toute mission, son périmètre, ses délais, ses honoraires et ses responsabilités doivent faire l’objet d’un accord séparé et écrit entre BTOS et le client.

4. Propriété intellectuelle

Le nom BTOS, sa marque, son framework, ses textes, visuels, graphiques, éléments de design et autres contenus du site sont protégés par les droits applicables. Sauf autorisation écrite, vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, revendre ou exploiter commercialement ces éléments.

5. Utilisation autorisée

Vous vous engagez à utiliser le site de manière légale et loyale. Il est interdit de perturber son fonctionnement, d’en contourner les mesures de sécurité, d’introduire un code malveillant, de collecter automatiquement des données sans autorisation ou d’utiliser le contenu pour porter atteinte à BTOS ou à des tiers.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des services ou sites externes. BTOS ne contrôle pas nécessairement ces sites et ne garantit pas leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques de confidentialité. L’accès à ces services relève de votre responsabilité.

7. Disponibilité et responsabilité

BTOS peut modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site pour des raisons de maintenance, de sécurité ou d’évolution. Dans les limites autorisées par la loi, BTOS ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une indisponibilité, d’une erreur de contenu ou d’une utilisation inappropriée du site.

8. Confidentialité

La collecte et l’utilisation éventuelles de données personnelles sont décrites dans notre Politique de confidentialité.

9. Droit applicable et règlement des différends

Le droit applicable, la juridiction compétente et les mécanismes éventuels de règlement amiable doivent être complétés selon le pays d’établissement de BTOS et les règles impératives applicables au client.

Droit applicable et juridiction : [à compléter avant publication].

10. Modifications

BTOS peut mettre à jour ces conditions afin de refléter l’évolution du site, de ses services ou de ses obligations. La version publiée sur cette page est la version applicable à compter de sa date de mise à jour.

Contact

Pour toute question concernant ces conditions : btosystem@zohomail.com.